- Exploitation du site ToujoursLa :
Ce site est exploité et édité par l'association ToujoursLa :
Numéro : W9M2000147
Siége : 501, Lotissement Pointe Savane - 97231 Le Robert
- Marque Déposée
©ToujoursLa est une marque déposée par Sylvie et Laurent Royer.
- Droits d'auteurs et Propriété intellectuelle
Le concept et la conception de l'application ©ToujoursLa sont l'oeuvre de Sylvie et Laurent Royer.
L'application ©ToujoursLa, ainsi que les différents contenus sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle notamment par celles de ses dispositions relatives à la propriété littéraire et artistique, aux droits d'auteur et à la protection des bases de données.
Ces droits sont la propriété exclusive des auteurs de ©ToujoursLa, en dehors des contenus textes et photos constituant les sites de personnes, de lieux, d'objets, d'histoires, d'événements... Ces derniers éléments restent en effet la propriété exclusive du membre, responsable de son ou ses sites.
Le Code de la propriété intellectuelle n'autorise aux termes de l'article L.122-5, d'une part, que les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration.
De même, l'article L.342-3 du Code de la propriété intellectuelle n'autorise que l'extraction ou la réutilisation d'une partie non substantielle du contenu d'une base de données mise à la disposition du public par son titulaire.
Concernant l'application ©ToujoursLa, toute représentation ou reproduction non autorisée par les auteurs, par quelque moyen que ce soit, est strictement interdite sous peine de poursuites judiciaires. Le contrevenant s'expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L.335-2 et L.343-1 du Code de la propriété intellectuelle.
- Responsables de la publication :
Sylvie et Laurent Royer.
Chaque membre du site ©ToujoursLa, accepte lors de son inscription, d'être responsable de ses propres publications au sein du site - voir la
Règle et Définition ainsi que le
Contrat d'Utilisation.
- Contact par Mail :
- Hébergement :
L'hébergement du site ©ToujoursLa est assuré par la société :
Gandi Sas
15, place de la Nation
F-75011 Paris - France
- Préconisation :
Ce site est prévu pour fonctionner avec les conditions matérielles minimum suivantes :
- 512 Mo de RAM,
- Moniteur affichant une résolution de 1024x768 pixels,
- Navigateur Internet norme W3C acceptant la DOM (Internet Explorer 6 n'est pas supporté),
- Liaison adsl conseillée,
- Système d'exploitation : sur PC : XP ou supérieur ; sur Macintosh : Mac OS X ou supérieur ; sur Linux : toute distribution du 21ème siècle.
- Accessibilité :
©ToujoursLa est développé dans un esprit d'ouverture, en utilisant au maximum les standards W3C, interprétés par l'ensemble des navigateurs modernes.
L'accessibilité se voit ainsi étendue, par la possibilité d'agrandissement généralisé des textes (voir mode d'activation selon le navigateur utilisé). Avec certains navigateurs, il est aussi possible d'utiliser ©ToujoursLa au clavier, sans recours à la souris.
- Limitation de responsabilité :
Vous utilisez le site, les services et l'application ©ToujoursLa sous votre seule et entière responsabilité. L'association ToujoursLa et les auteurs de ©Toujoursla ne pourraient être tenus responsables de dommages directs ou indirects, tels que préjudices matériels, pertes de données, préjudices financiers, résultant de l'utilisation de ce site ou des sites qui lui sont liés.
- Cadre contractuel :
L'utilisation de ©ToujoursLa implique l'acceptation des présentes mentions légales ainsi que
Règle et Définition, qui définie les Conditions Générales d'Utilisation.
Le membre devra accepter le
Contrat d'Utilisation, avant toute activation ou réactivation d'un site.
Le site ©ToujoursLa, les présentes mentions légales, les CGU et le Contrat d'utilisation sont soumis au droit français et sont rédigés en français.